Les conditions générales de vente suivantes régissent l'ensemble des transactions
établies sur le catalogue web de Marie Bastide Design. Toute commande passée
sur ce site suppose du client son acceptation inconditionnelle et irrévocable de ces
conditions.

Le présent contrat est un contrat à distance qui a pour objet de définir les droits et
obligations des parties dans le cadre de la vente des produits de la société Marie Bastide Design, sur Internet, par l’intermédiaire de la plate-forme e.
www.mariebastidestudio.com un service et une marque déposée par Marie Bastide Design SARL.

Dans la suite du contrat, chacune des expressions mentionnées ci-dessus s’entendra au
sens de sa définition, à savoir :

 « Contrat à distance » : tout contrat concernant des biens ou services
entre la Société Marie Bastide Design et un Consommateur dans le cadre d’un
système de vente ou de prestations de service à distance organisé par la Société
Marie Bastide Design qui, pour ce contrat, utilise exclusivement le réseau
Internet jusqu’à la conclusion du contrat, y compris la conclusion du contrat elle-
même.
 « Consommateur » : toute personne physique qui, dans le présent
contrat, agit à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité
professionnelle.
 « Bon de commande » : document qui indique les caractéristiques des
Produits commandés par le Consommateur et qui doit être signé de lui par
« double clic » pour l’engager.
 « Commande » : acte par lequel le Consommateur s’engage à acheter
des Produits et la Société Marie Bastide Design à les livrer.

Tous les produits présents dans le catalogue sont commercialisés jusqu'à
épuisement des stocks.
La société Marie Bastide Design se réserve le droit de retirer du catalogue un
article, et ceci sans préavis, elle ne peut en aucun cas être tenu de dédommager ou
d'annuler une commande suite à l'impossibilité d'utiliser le produit acheté pour une
raison d'incompatibilité avec le matériel déjà possédé par l'acheteur.

Après avoir trouver le ou les produits qui vous intéresse, cliquer sur le bouton
‘’commander’’, le produit est alors ajouté dans votre bon de commande.
Vous pouvez à tout instant modifier votre bon de commande et vous pouvez retourner
au catalogue en appuyant sur poursuivre les achats.
Lorsque vous avez terminé vos achats, valider votre commande en cliquant sur le
bouton de commande ‘’ payer’’.
En cas d’erreur de votre part, au moment de votre saisie sur le bon de commande, nous
vous conseillons de nous adresser dans les 24 h une demande d’annulation par e-mail ;
Après annulation de la commande par Marie Bastide Design, vous pouvez
commander à nouveau.

Les prix mentionnés sur le catalogue sont indiqués en dirham marocain hors taxe, sont
valables au moment de leur consultation par le client et sont ceux en vigueur au
moment de la commande.
la TVA est calculée dans le bon de commande en fonction du taux applicable au jour
de la commande. Le bon de commande et les transactions se font en DH marocain.
Tout changement du taux sera automatiquement répercuté sur le prix des produits.

La commande sera exécutée au plus tard dans un délai de 7 jours à compter du jour
suivant celui où le Consommateur a passé sa commande.
En cas d’indisponibilité du Produit commandé, le Consommateur en sera informé au
plus tôt et aura la possibilité d’annuler sa commande.
Il aura alors l’indisponibilité du Produit commandé, le Consommateur en sera informé
au plus tôt et aura la possibilité d’annuler sa commande.
Il aura alors le choix de demander soit le remboursement des sommes versées dans les
trente jours au plus tard de leur versement, soit l’échange du Produit.

La livraison n’est pas assurée par Marie Bastide Design, le client récupèrera sa
marchandise dans l’adresse de livraison indiqué sur son Bon de commande.
Les Produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Consommateur sur le Bon de
commande. Le Consommateur est tenu de vérifier de l’emballage de la marchandise à
la livraison et de signaler les dommages dus au transporteur sur le bon de livraison
ainsi qu’à la Société Marie Bastide Design dans un délai d’un jour.
Le Consommateur peut, à sa demande, obtenir l’envoi d’une facture à l’adresse de
livraison en validant l’option prévue à cet effet sur le Bon de commande.

Combien coûte la livraison ?
Les frais de transport sont à la charge de l'acheteur,
- Au Maroc et à l'étranger, ils sont basés sur les tarifs du transporteur en envoi
recommandé.
- Nos tarifs s'entendent TTC et sont calculés sur la base du poids des produits.
- Le coût du transport de votre livraison est indiqué sur votre facture.
- Il diminue avec la quantité commandée. Le mieux est de regrouper vos commandes.

Quels sont les délais de livraison ?
Votre commande est expédiée dans les 48 heures, sous réserve de stock disponible,
après la réception de votre règlement. 
Au Maroc et à l'étranger, les articles vous seront envoyés par poste en recommandé.
Les éventuels retards ne sauraient donner lieu ni à des dommages et intérêts, ni à
annulation de commande, ni refus de prendre la livraison.

Pour régler votre commande, vous choisissez le moyen de paiement parmi ceux
proposés par Marie Bastide Design au niveau de la page de paiement.
Dans ce cas, la remise de la transaction pour débit de votre compte est effectuée dans
la journée qui suit la date de la confirmation de livraison.
Vos paiements Multi-canaux sont sécurisés par le Centre Monétique Interbancaire
(CMI) qui offre un service de paiement entièrement sécurisé.

Le Consommateur garantit la Société Marie Batide Design qu’il dispose des
autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par
lui, lors de la validation du Bon de commande.
En cas de paiement par carte bancaire, les dispositions relatives à l’utilisation
frauduleuse du moyen de paiement prévues dans les conventions conclues entre le
Consommateur et l’émetteur de la carte entre la Société Marie Batide Design et
son établissement bancaire s’appliquent.

Les informations qui vous sont demandées sont nécessaires au traitement de
votre commande et elles sont traitées de manière confidentielle.
Vous disposez d’un droit de rectification relatif aux données vous concernant.
Vous pouvez être amenés à recevoir des publicités de la part de Marie Batide Design sauf si vous avez stipulé que vous refusiez l’utilisation de vos données nominatives à ses fins.

A compter de la date de livraison de votre commande, vous disposez d'un délai de 7
jours pour faire valoir votre droit de rétractation, et être intégralement remboursé. Les
frais de renvoi des marchandises restant à votre charge. Cependant, seules les
marchandises retournées en parfait état de revente, complètes et dans leur emballage
d'origine (non-ouvert) pourront être remboursées.

Tous les produits vendus sur le catalogue sont garantis contre les défauts de
fabrication et vice de matière. La durée de cette garantie est d'au moins une année (à
partir de la date de facture). En cas de retour de matériel s'avérant non défectueux, des
frais de transport et de manutention pourront être facturés au client.Cette garantie ne
couvre pas les dommages résultant d'accidents, de mauvaise utilisation ou de
négligence.

Les données enregistrées par le CMI sur la plate-forme de paiement Multi-canal pour
le compte de Marie Batide Design constituent la preuve de l’ensemble des
transactions commerciales passées entre vous et la société Marie Batide Design.

Marie Batide Design n’est tenu pour l’exécution de ses obligations que dans la
mesure où aucun événement de force majeure ne vient les entraver.